P.L.U.

Vous trouverez ci-dessous le règlement du P.L.U actuellement en vigueur (format P.D.F.).

Approuvé en date du 3 juin 2022 mai.

Le lien ci - dessous vous permet d'avoir accès au document en date de juin 2022.

Plus d'information  :

Règlement du P.L.U de DERVAL

Carte graphique

Les liens ci-dessous vous permettent d'accéder aux différents documents concernant le P.L.U.

Délibération du Conseil Municipal

Rapport de présentation  : diagnostic

Annexe méthodologie

Rapport de présentation  : état intial de l'environnement

Annexe extrait de la modification

Rapport de présentation : justification et évalutation environnementale

PADD : projet d'aménagement et de développement durable

OAP : Orientations d'aménagement et de programmation

Liste des annexes

Servitude utilité publique

Servitude gaz

Annexe sanitaire

Plan de zonage eaux usées

Plan de réseau eaux usées

Etude de zonage d'assainissement des eaux usées

Réseau AEP (carte)

Autres annexes